Les présentes Conditions Générales de Vente (ci-après «CGV») ont pour objet de définir les modalités de fourniture des services fournis par Sportma, marque de la société Azoul media à responsabilité limité au capital de 100.000 dirhams, ayant son siège social 332, Bd Brahim Roudani, Etage 5, Apt 21, Résidence Rayhane, Quartier Maârif – El Maârif (AR), immatriculée au Registre du commerce de Casablanca sous le numéro 477985 (ci-après la « Société »).

Toute utilisation des Services est subordonnée au respect des CGV par l’utilisateur (ci-après les « Utilisateur »).

ARTICLE 1 : DESCRIPTION DES SERVICES

1.1 : DESCRIPTION DES SERVICES 

La Société Azoulmedia a développé une application dénommée Sportma (« l’Application ») permettant aux Utilisateurs de réserver à proximité tous type d’activités sportif par le biais d’une séance de test ou d’un abonnement qui donnes l’accès a des plateforme soit salles de sport terrain ou à tout autre lieu permettant la pratique du sport, exploités principalement par des clubs de sport ou hôtels ayant conclu un contrat de partenariat avec la Société

Les clubs de sport, l’association sportif et plus généralement toute personne mettant à disposition des plateformes permettant la pratique du sport sont dénommés « Partenaire(s) » dans la suite des présentes CGV. 

L’Application est téléchargeable sur Google Play Store et Apple Store et peut être utilisée avec tout type d’appareils supportant IOS et Androïde.

Toute utilisation des Services est subordonnée à l’acceptation préalable et au respect des présentes CGV et les Conditions Générales d’Utilisation par l’Utilisateur (ci-après « CGU »).

La Société propose différents types et formules d’abonnement aux Services (ci-après « Abonnement ») permettant des accès aux Services mis à disposition par les Partenaires:

1.2 : PRIX

L’application utilise un système de commissionnement sur les vente définie au préalable avec le partenaire qui décide lui-même des tarifs est prix de ces services.

Ces prix peuvent être réduits durant les périodes promotionnelles définies par les partenaires ou lors de l’entrée d’un code promotionnel dans les conditions qui seront prévues par la Société.

Les partenaires peuvent à tout moment et sans préavis modifier les prix. Les nouveaux prix s’appliquent à tout nouvel Achat mais en aucun cas aux Achats en cours.

Les prix appliqués sont ceux du jour de la souscription de l’Achat ou du renouvellement de l’Achat.

1.3 : PARTENAIRES

La liste des Partenaires et accessibles à partir de l’application Sportma.

Cette liste est non exhaustive et peut évoluer avec le temps. Il est impossible à l’Utilisateur de demander un remboursement partiel ou total de son Abonnement:

Les Partenaires offrent un accès mensuel illimité par Utilisateur à leurs services.

Cette liste est non exhaustive et peut évoluer avec le temps. Il est possible qu’un Partenaire:

ARTICLE 2 : ACCEPTATION DES CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE ET DES CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION

La souscription à un abonnement depuis l’Application est soumise à l’acceptation expresse des présentes CGV et des CGU par l’Utilisateur directement sur l’Application.

La Société se réserve le droit de mettre à jour à tout moment et sans préavis, l’Application ainsi que les présentes CGV et les CGU notamment pour les adapter à la mise en place de nouvelles fonctionnalités, ou la suppression, ou la modification de fonctionnalités existantes. L’Utilisateur en sera informé.

L’Utilisateur pourra consulter à tout moment la version mise à jour des CGV et/ou des CGU  sur l’Application et/ou sur le site www.sportma.app

Toute violation des CGV et/ou des CGU par un Utilisateur est susceptible d’entraîner les sanctions prévues à l’article 6.2 des présentes CGV et des CGU.

ARTICLE 4 : INSCRIPTION ET IDENTIFICATION DE L’UTILISATEUR

Pour accéder aux Services, l’Utilisateur doit souscrire le service de son choix dans les conditions suivantes en fournissant les in »formations sur l’Application : 

• Télécharger l’Application;
• Remplir le formulaire de souscription ;
• Fournir une adresse mail valide ;
• Vérifier les informations communiquées
• Accepter les CGVet les CGU en cochant les cases prévues à cet effet ; 
• Le paiement de l’Abonnementa lieu par carte bancaire sur la plateforme de paiement installée par payezone ou par wallet rechargeable sur l’application.

En communiquant ses informations bancaires lors de la souscription, l’Utilisateur autorise la Société à débiter sa carte du montant relatif au prix de l’Abonnement souscrit et confirme qu’il est en droit de faire usage de la carte bancaire. 

La recharge de la wallet présente sur l’application est faisable  par tous les moyens de paiement fournis par payzone et par virement bancaire.

L’accès aux Services est  strictement réservé aux personnes physiques majeures ayant rempli et validé le formulaire d’inscription, et accepté les présentes CGV et les CGU.

L’Utilisateur recevra par voie électronique à l’adresse mail qu’il aura communiquée, la confirmation de la création de son compte et son récapitulatif.

L’Utilisateur devra choisir un nom d’utilisateur unique sur la plateforme, lui permettant d’accéder à un espace dont l’accès lui est réservé (« Mon Compte »), en complément de la saisie de son mot de passe.

Le nom d’utilisateur ne doit pas contenir d’éléments à caractère religieux, obscène, raciste, diffamatoire ou inapproprié à l’esprit sportif. 

Le nom d’utilisateur et le mot de passe sont modifiables sur l’Application par l’Utilisateur dans l’espace « Mon Compte ». Le mot de passe est personnel et strictement confidentiel, l’Utilisateur s’engage ainsi à ne pas le communiquer à des tiers.

ARTICLE 5 : ADMINISTRATION DES RESERVATIONS

5.1 : RÉSERVATION DES ACTIVITEES SPORTIFS

Une fois que l’Utilisateur effectue une réservation d’une Activités sportifs sur l’application sportma un QR code est générer automatiquement et apparait sur la partie réservation.

5.2 : ANNULATION DES RESERVATIONS

Aucune annulation n’est acceptée sauf au cas d’erreur sous 48heures minimum à l’avance.

5.2 : REFUS D’ACCÈS À LA SALLE DE SPORT OU à NIMPORTE QUELLE AUTRE ACTIVITEES

Tout Partenaire peut refuser à un Utilisateur l’accès à un Cours dans les cas suivants :

• Mesures de restriction ou d’interdiction d’entrée dans des salles de sport imposées par des mesures légales ou réglementaires ;
• Tenue inappropriée à la pratique sportive ;
• Comportement inapproprié ;
• Tout autre motif prévu dans le règlement intérieur du Partenaire.

L’Utilisateur pourra contester auprès de la Société les motifs pour lesquels le Partenaire lui a refusé l’accès au Cours en envoyant un e-mail à l’adresse : contact@sportma.app ou à travers le formulaire de contact.

ARTICLE 6 : OBLIGATIONS DE L’UTILISATEUR ET SANCTIONS

6.1. OBLIGATIONS DE L’UTILISATEUR

L’Utilisateur s’oblige à fournir des informations personnelles exactes et à jour lors de la souscription à un Abonnement ou une Réservation et à mettre à jour son compte en cas de modifications des informations préalablement communiquées. L’Utilisateur doit impérativement fournir une adresse mail valide à laquelle la Société lui adressera un mail de vérification.

En cas de doute sur l’exactitude des informations personnelles de l’Utilisateur communiquées, la Société se réserve le droit de demander à l’Utilisateur, de justifier son identité et ses informations personnelles par des documents tels qu’une pièce d’identité ou un relevé d’identité bancaire.

L’accès aux Services n’est possible qu’après paiement de l’Abonnement ou une Reservations. 

Dans toute correspondance avec la Société, l’Utilisateur devra mentionner son nom, prénom,  l’adresse email préalablement communiquée et un numéro de téléphone valide. 

Tout Utilisateur s’engage à respecter les présentes CGV et toutes les autres règles en vigueur sur l’Application.

L’Utilisateur est seul responsable de la protection de son nom d’utilisateur et de son mot de passe permettant l’accès aux Services et à ses données personnelles. Il lui appartient de prendre toutes les mesures appropriées de façon à ce qu’ils ne soient pas divulgués ou accessibles à des tiers.

De ce fait, l’Utilisateur se réserve le droit de communiquer ou non ses informations personnelles au Partenaire lorsque ce dernier se rend à la salle de sport pour rejoindre son cours.

L’Utilisateur s’interdit de publier, de transmettre ou de distribuer tout contenu raciste, insultant, discriminatoire, sexuel, glorifiant la violence ou de toute autre manière illégale, sur l’Application.

L’Utilisateur s’interdit d’utiliser l’Application à toutes autres fins que celle d’accéder aux Services.

6.2. SANCTIONS

En cas de non-respect par l’Utilisateur de tout ou partie de ses obligations, la Société se réserve le droit selon la gravité du défaut :

1. de rappeler à l’Utilisateurses obligations ;
2. de désactiver temporairement le compte de l’Utilisateur;
3. de résilier l’abonnement de l’Utilisateur.

Dans le cas de la résiliation de l’Abonnement, l’Utilisateur concerné ne pourra pas utiliser nos services pendant un an à compter du jour de la résiliation de son Abonnement. 

ARTICLE 7 : ENGAGEMENTS ET DROITS  DE LA SOCIÉTÉ

Outre les engagements et les droits prévus dans les présentes CGV, la Société s’engage à fournir un accès aux Services conformément aux spécifications contractuelles.

A des fins de maintenance ou de mise à jour et dans les autres situations prévues dans les présentes CGV et les CGU, la Société a le droit de suspendre l’accès à tout ou partie des Services.

ARTICLE 8 : ENTRÉE EN VIGUEUR ET DURÉE DE L’ABONNEMENT

L’Abonnement prend effet à compter du premier scan du QR code par le partenaire .L’Abonnement peut prendre fin à tout moment à l’initiative de l’Utilisateur ou de la Société dans les conditions prévues par les présentes CGU et les CGV.

8.1. DROIT DE RÉTRACTION

Conformément à l’article 36 de la loi n°31-08 édictant des mesures de protection du consommateur, l’Utilisateur en sa qualité de consommateur dispose d’un droit de rétractation de sept (7) jours Avant la première exécution de son abonnement  à compter de la confirmation par la Société de la souscription de l’Abonnement ou de trente (30) jours dans le cas prévu à l’article 36 précité.

Pour exercer ce droit de rétractation, l’Utilisateur doit adresser à la Société une déclaration exprimant sa volonté de se rétracter, avant l’expiration du délai de rétractation, en indiquant la date de souscription de l’Abonnement, l’Abonnement auquel il a souscrit, son nom et son prénom, soit :

• Par mail à l’adresse : contact@sportma.app ;
• Par courrier recommandé avec accusé de réception à l’adresse : au 1er Etage Bureau N A5, 316 Lot Lina, Casablanca 20280
• En cas d’exercice conforme du droit de rétractation par l’Utilisateur, la Sociétéremboursera, sans pénalités, la totalité des sommes versées au moment de la souscription de l’Abonnement, promptement et au plus tard dans un délai de 15 jours à compter de la date de réception de la déclaration de rétractation. Dans ce cas, l’Utilisateur fournira les coordonnées du compte bancaire destiné à recevoir le remboursement
• L’Utilisateurqui utilise les Services avant la fin du délai d’exercice du droit de rétraction perd la faculté d’exercer son droit de rétractation.

8.2. EXPIRATION DE L’ABONNEMENT

L’Abonnement prend fin de plein droit à son terme. La terminaison de l’Abonnement n’entraîne pas la suppression du compte de l’Utilisateur. La Société informera par tout moyen dont la preuve peut être apportée l’Utilisateur au moins trente (30) jours à l’avance de la fin de son Abonnement. Toutefois au bout de cinq ans à compter de la fin de l’Abonnement le compte de l’Utilisateur sera supprimé.

8.3.1 Par la Société

Conformément à l’article 6.2 des présents CGV, la Société se réserve le droit de résilier de plein droit sans préavis l’Abonnement en cas de violation grave des présentes CGV ou des CGU après une mise en demeure effectuée par tout moyen dont la preuve peut être rapportée sommant l’Utilisateur d’en respecter les termes et restée sans effet pendant un délai de quinze (15) jours francs.

8.3.2 Dispositions communes

La résiliation de l’Abonnement prend effet immédiatement.

La résiliation de l’Abonnement n’entraîne pas la suppression du compte de l’Utilisateur. Toutefois au bout de cinq ans à compter de la résiliation de l’Abonnement le compte de l’Utilisateur sera supprimé.

L’Utilisateur peut à tout moment demander à la société de supprimer son compte en envoyant un e-mail à l’adresse : contact@sportma.app ou à travers le formulaire de contact.

Toute fermeture de compte avant la fin de l’Abonnement ne donne lieu à aucun remboursement par la Société pour le temps restant à courir de l’Abonnement.

ARTICLE 9 : RESPONSABILITE

9.1. RESPONSABILITÉ DE L’UTILISATEUR

L’Utilisateur est responsable de la bonne exécution de ses obligations contractuelles. 

L’Utilisateur est responsable des données qu’il communique à la Société pour souscrire un Abonnement et bénéficier des Services de reservations, et il assume seul les conséquences en cas d’informations inexactes, incomplètes ou fausses.

L’Utilisateur est seul responsable des dommages directs ou indirects, matériels ou immatériels, causés à la Société par lui-même ou par les personnes dont il est responsable, en cas de mauvaise utilisation des Services.

9.2. RESPONSABILITÉ DE LA SOCIÉTÉ

La Société garantit l’accès aux Services, leur permanence et leur utilisation sauf dans le cas où l’impossibilité d’accéder à l’Application ou le dysfonctionnement dans l’utilisation de l’Application, ou tout autre événement empêchant l’Utilisateur d’utiliser les Services est liée au réseau internet utilisé par l’Utilisateur ou à un bug indépendant de la volonté de la Société.

La Société n’est en aucun cas responsable de tous dommages causés à l’Utilisateur à partir de l’Application en cas d’intrusion extérieure, de la présence d’un virus informatique, ou de l’utilisation frauduleuse qui pourrait être faite par un tiers.

Des opérations de maintenance des Services pourront être réalisées à tout moment, lesquelles pourront empêcher temporairement l’accès aux Services. En aucun cas, la Société n’est responsable de ces désagréments nécessaires.

La Société n’est en aucun cas responsable des conséquences d’une utilisation par l’Utilisateur des informations mentionnées par la Société sur l’application qui serait contraire à la raison pour laquelle ces informations sont communiquées. 

La Société n’est en aucun cas responsable des dommages directs ou indirects, matériels ou immatériels, prévisibles ou imprévisibles en cas d’accident dont pourrait être victime un Utilisateur lors d’un cours. Il appartient à l’Utilisateur d’engager la responsabilité du Partenaire concerné.

9.3. FORCE MAJEURE

Ni l’Utilisateur ni la Société ne pourront être tenus responsables pour un manquement à l’une des obligations mises à leur charge dans le cadre d’un Abonnement qui résulterait de la survenance d’un cas de force majeure, tels que ceux habituellement retenus par la loi et la jurisprudence. La partie invoquant un cas de force majeure doit notifier son existence à l’autre Partie dès que possible, faire de son mieux pour en limiter les conséquences et reprendre l’exécution des obligations concernées immédiatement après que ce cas de force majeure ait disparu.

Si le cas de force majeure subsistait plus d’un (1) mois, la durée de l’Abonnement sera prolongée d’une durée égale à la durée du cas de force majeure.

ARTICLE 10 : PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES

La Société conserve toutes les données liées au compte de l’Utilisateur pour une durée de cinq (5) ans après la  terminaison de l’Abonnement qu’elle qu’en soit la cause. 

A l’issue de ce délai, les données personnelles seront intégralement supprimées par la Société.

Toutefois, un Utilisateur a droit de demander à la Société la suppression de ses données personnelles en envoyant un e-mail à l’adresse : contact@sportma.app ou à travers le formulaire de contact.

La Société s’engage à collecter et à traiter uniquement les données personnelles conformément à sa Politique de confidentialité. 

L’Utilisateur dispose d’un droit d’accès, de modification ou de suppression de ses données personnelles, à tout moment, en envoyant un e-mail à l’adresse : contact@sportma.app.

Pour plus de détails, l’Utilisateur est invité à se référer à la Politique de Confidentialité. 

ARTICLE 11 : DROIT DE PROPRIETE INTELLECTUELLE

La structuration de l’Application mais aussi les textes, graphiques, images, photographies, sons, vidéos, codes sources et codes objet qui la composent sont la propriété de la Société Azoul media et sont protégés comme tels par les lois en vigueur au titre de la propriété intellectuelle.

Toute représentation, reproduction, adaptation ou exploitation partielle ou totale des contenus, marques déposées et fonctionnalités proposées par l’Application Sportma, par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation préalable, expresse et écrite de la Société, est strictement interdite et serait susceptible de constituer une contrefaçon.

ARTICLE 12 : INDEPENDANCE DES CLAUSES

Dans l’hypothèse où l’une ou plusieurs clauses des CGV seraient déclarées nulles et non avenues en application notamment d’une disposition légale ou réglementaire, ou d’une décision de justice passée en force de chose jugée, les autres clauses ne sauraient être affectées pas la nullité des premières, qui garderont leur plein effet et portée. Dans ce cas, la Société remplacera la disposition annulée par une disposition valable correspondant à l’esprit et à l’objet des CGV.

ARTICLE 13 : RENONCIATION

Le défaut par la Société d’exercer tout ou partie de ses droits reconnus en application des présentes CGV ne constitue pas une renonciation à faire valoir ces droits ultérieurement.

ARTICLE 14 : DROIT APPLICABLE

L’utilisation de l’application est soumise au droit marocain.

Toutes les contestations qui pourraient s’élever entre la Société et un Utilisateur à l’occasion de l’interprétation et/ou de l’exécution des présentes CGV seront soumises, à défaut d’accord amiable, à la compétence exclusive du tribunal de première d’instance  du domicile de l’Utilisateur ou du lieu où s’est produit le fait ayant causé le préjudice, au choix de l’Utilisateur.

ARTICLE 15 : CONTACT – RECLAMATION

Pour toute question ou demande d’information relative à l’application des présentes CGU l’Utilisateur peut contacter la Société :

Par email à l’adresse suivante: contact@sportma.app. 

Par lettre recommandée adressée au siège social au 1er Etage Bureau N A5, 316 Lot Lina, Casablanca 20280

En cas de défaillance technique ou de réclamation relative à l’utilisation de l’Application, l’Utilisateur peut contacter le service client dans les mêmes conditions que ci-dessus.